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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International
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Aparté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aparté
Moisans International SAS

Numéro de dépôt :
3338947
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
Aparté de Moisans International

Présentation de la marque Aparté

Déposée le 4 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moisans International domicilié(e) 1 rue Méhul,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 636 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté est expirée depuis le 4 février 2015.

Moisans International a également déposé les autres marques suivantes : NO CHATEAU , PINKREDIBLE , B-rosé , ROLAND BRU EXCELL , MEGUSTA


Moisans International SAS - 1 rue Méhul,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 451636203


M. Erick Landon Avocat à la Cour - 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Liqueurs.